ARTICLE 1 – PROPRIÉTÉ DU CONTENU

Le site internet appartient à et est exploité par ABC EVENTS (SARL, IDENTIFIANT UNIQUE
1407492Z, contact@abcevents.com.tn).
Tout le contenu qui y est présenté ou affiché, y compris, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative, les
textes, graphismes, photographies, images, images mobiles, le son, les illustrations, appartient à ABC
EVENTS , ses donneurs de licences et/ou fournisseurs de contenu et/ou utilise avec l’autorisation des
titulaires. Tous les éléments du site, y compris, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative, la conception
générale et le contenu, sont protégés par une loi sur la présentation, le copyright, les droits moraux,
les marques de fabrique et autres lois concernant les droits de propriété intellectuelle. En dehors des
dispositions explicitement autorisées sous ce contrat ou un autre contrat avec ABC EVENTS, aucune
partie ou élément du site ou de son contenu ne peuvent être copiés ou retransmis par un moyen
quelconque et le site, son contenu et, sauf dispositions contraires expressément convenues, tous les
droits y afférant, resteront la propriété exclusive de ABC EVENTS ou de ses donneurs de licences /
autorisation.

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7, sauf interruption
programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au site, ABC EVENTS ne saurait être tenu pour responsable de
tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 – GESTION DES DONNES PERSONNELLES

Notre politique de confidentialité vous informe sur les engagements pris par ABC EVENTS pour
assurer la protection de vos données à caractère personnel dans le respect de la réglementation
relative à la protection des données à caractère personnel.
La présente politique de protection des données personnelles s’applique à l’ensemble des sites
internet, des applications et des formulaires procédant à la collecte par ABC EVENTS de données à
caractère personnel. Par conséquent, la présente politique ne s’applique pas aux sites de tiers
mentionnés et accessibles sur notre site internet par l’intermédiaire d’un lien internet, pour lesquels
ABC EVENTS décline toute responsabilité quant à leurs contenus ou à leurs pratiques en matière de
politique de confidentialité et de protection des données à caractère personnel.